PREAMBULE

Elise Nhouyvanisvong est éducatrice sportive diplômée d’Etat et entrepreneur individuel.

SIRET : 52118878900049

Siège social : 20, rue du Docteur Arnaudet 92190 Meudon

Adresse du courrier électronique : elise.postural(@)gmail.com

Elise Nhouyvanisvong propose différentes activités : des cours en ligne, en salle, à domicile, des stages, des événements et des ateliers.

Les prestations proposées sont celles décrites sur le site www.elisepostural.fr.

ARTICLE 1 – OBJET

Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et obligations d’Elise Nhouyvanisvong et de son client (ci-après désigné “l’élève”) dans le cadre de la vente des prestations de services suivantes : Cours / Ateliers / Stages / Evénements.

Toute prestation accomplie par Elise Nhouyvanisvong implique donc l’adhésion sans réserve de l’élève aux présentes conditions générales de vente. Elise Nhouyvanisvong se réserve le droit de modifier ou adapter ses conditions générales de vente à tout moment et sans préavis, étant ici précisé, que les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de la commande. Il est de la responsabilité de l’élève de consulter la mise à jour en vigueur sur le site: www.elisepostural.fr.

ARTICLE 2 – CONDITIONS ET MODALITÉS D’INSCRIPTION

2.1 Cours en ligne

L’inscription aux cours est ouverte à tous les pratiquants dans la limite du niveau requis (indiqué sur le descriptif). Il est recommandé à l’élève de se rapprocher de son professeur pour vérifier que son niveau corresponde aux attentes requises.

Elle s’effectue par mail à l’adresse suivante : elise.postural(@)gmail.com

L’élève indique le cours (discipline et horaire) qu’il souhaite suivre. Il recevra par retour de mail un ordre de paiement ou le décompte de sa carte de cours si il en possède une, ainsi que le lien pour assister au cours sur Zoom.

L’élève peut s’inscrire jusqu’à 30 minutes avant le début du cours en ligne. Pour annuler son inscription, il a jusqu’à 24h avant le début du cours. Passé ce délai, il ne pourra pas être remboursé.

2.2. Cours en salle au Cocon de Meudon

L’inscription aux cours est ouverte à tous les pratiquants dans la limite du niveau requis (indiqué sur le descriptif) et des places disponibles. Il est recommandé à l’élève de se rapprocher de son professeur pour vérifier que son niveau corresponde aux attentes requises.

Elle s’effectue par mail à l’adresse suivante : elise.postural(@)gmail.com

L’élève indique le cours (discipline et horaire) qu’il souhaite suivre. Il recevra par retour de mail un ordre de paiement ou le décompte de sa carte de cours si il en possède une.

L’élève peut s’inscrire jusqu’à 30 minutes avant le début du cours. Pour annuler son inscription, il a jusqu’à 24h avant le début du cours. Passé ce délai, il ne pourra pas être remboursé.

2.3. Coaching individuel

L’inscription aux coachings individuels est ouverte à tous les pratiquants. Pour prendre rendez-vous, l’élève doit écrire à l’adresse suivante : elise.postural(@)gmail.com

2.4. Prestations réalisées à l’atelier du quartier

Elise Nhouyvanisvong est prestataire de l’association l’atelier du quartier.

L’inscription aux cours, stages, et ateliers organisés au sein de l’atelier du quartier s’effectue directement à l’association. Les modalités d’inscription, les tarifs et les conditions générales de vente sont indiqués sur le site www.atelierduquartier.fr.

2.5. Contre-indications

Il vous appartient de vérifier auprès de votre médecin que vous ne présentez aucune contre-indication à la pratique de l’activité choisie.

ARTICLE 3 – CARTES DE COURS ET ABONNEMENTS

3.1. Calendrier

Les abonnements annuels comprennent un ou 2 cours par semaine selon le forfait choisi, hors vacances scolaires, du 1er septembre 2021 au 6 juillet 2022.

Vacances de Toussaint du 24 octobre au 7 novembre 2021.

Vacances de Noël du 19 décembre au 2 janvier 2022.

Vacances d’hiver du 20 février au 6 mars 2022.

Vacances de Pâques du 24 avril au 8 mai 2022.

Pont de l’ascension du jeudi 26 mai au dimanche 29 mai 2022.

3.2. Inscription à l’unité et la carte

Les cours à l’unité et les cartes de 10 ou 20 cours sont réglables à l’avance. L’inscription préalable au cours est obligatoire. Toute séance non annulée au minimum 24h à l’avance sera due.

Les cartes de 10 cours sont valables pendant 6 mois et les cartes de 20 cours sont valables pendant 1 an après la date d’achat.

3.3. Séance d’essai (uniquement valable pour les cours au Cocon de Meudon)

Il est possible de bénéficier d’une séance d’essai au tarif de 20€ en fonction des places disponibles. En cas d’inscription annuelle, ce montant sera déduit du coût de l’abonnement.

ARTICLE 4 – PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

4.1. Le prix et les modalités de paiement des différents services sont constamment accessibles sur le site www.elisepostural.fr.

Les prix sont indiqués en euros et TTC (TVA non applicable, art. 293B du CGI).

4.2. Moyens de paiement acceptés

Chèques, espèces (pour les cours en présentiel uniquement), virement bancaire, Paypal, Lydia.

4.3. Facilités de paiement

Paiement en 2 fois possible pour les abonnements annuels.

ARTICLE 5 – ANNULATION ET REMBOURSEMENT DES SERVICES

5.1.Remboursement / annulation

Les abonnements et cartes sont nominatifs, non-remboursables, non-échangeables et valables uniquement pour la période souscrite. La date de fin n’est pas décalable. L’élève reconnaît avoir pris connaissance du planning ainsi que des conditions de paiements.

L’abandon en cours d’année ne donne lieu à aucun remboursement et ce, quelqu’en soit la raison (démotivation, maladie, accident, mutation, ou autre).

Nous vous conseillons donc de souscrire à une assurance annulation (voir ci-dessous).

5.2. Assurance annulation

Dans le cas des abonnements annuels, vous avez la possibilité de souscrire une assurance annulation auprès d’une compagnie d’assurance.

La compagnie AVA propose par exemple une assurance «ZAP LOISIR». Pour 4% du montant de l’activité , ils vous proposent de vous assurer en cas d’impossibilité de participer à une activité (accident, grossesse, mutation, déménagement, licenciement…).

Notez que l’interruption d’activité en cas d’épidémie n’est pas couverte.

Plus d’infos sur leur site : www.ava.fr/assurance-voyage/ava-zap-loisirs/

5.3. Interruption d’activité

En cas de fermeture imposée pour raison sanitaire, les cours continueront en ligne, via Zoom. Les abonnements et cartes seront donc valables pour suivre les cours en ligne. Ils ne seront pas remboursables.

5.4. Récupération

En cas d’impossibilité de participer à un cours, veuillez prévenir votre professeur ar mail à l’adresse suivante : elise.postural(@)gmail.com. Les adhérents abonnés à l’année pourront rattraper le cours manqué uniquement dans la limite des places disponibles, à un autre horaire de la même semaine ou de la semaine suivante. En aucun cas le cours pourra être remboursé.

Dans le cas des cours en ligne, l’élève pourra demander le replay du cours, valable 7 jours après la date du cours. La demande s’effectue par mail à l’adresse suivante : elise.postural(@)gmail.com.

5.5. Annulation des cours par Elise Nhouyvanisvong

Elise Nhouyvanisvong se réserve le droit d’annuler les cours, stages, ateliers et coachings s’il n’y a pas un minimum d’élèves ou si l’intervenant se trouve dans l’impossibilité d’animer son stage.

En cas d’annulation et dans le cas ou d’autres dates ne peuvent être proposées en remplacement, un remboursement du prix versé par l’élève sera effectué par Elise Nhouyvanisvong.

5.6. Cas de force majeure

Elise Nhouyvanisvong est libérée de ses obligations contractuelles en cas de survenance d’un événement de force majeure, ou de tout fait imputable à un tiers, ou toute autre circonstance ayant une cause extérieure et/ou indépendante du fait personnel d’Elise Nhouyvanisvong l’empêchant directement ou indirectement d’exécuter normalement ses obligations contractuelles. Les cas de force majeure comprendront, notamment, outre les cas reconnus par la jurisprudence, toute catastrophe naturelle, tout acte de guerre, atteintes à l’ordre public, épidémies, incendies, inondations et autres désastres, tout acte gouvernemental, toute grève sous quelque forme que ce soit et tout dysfonctionnement d’internet ou des réseaux. Dans l’hypothèse où un cas de force majeure empêche, retarde ou affecte l’exécution d’une obligation, tout retard ou défaut d’exécution de ses obligations ne peut donner lieu à des dommages et intérêts. Elise Nhouyvanisvong ne pourrait en aucun cas être tenu responsable de problèmes techniques limitant l’accès aux services ou aux dommages causés au matériel ou à l’équipement de l’élève.

ARTICLE 6 – ENGAGEMENTS ET OBLIGATIONS DE L’ÉLÈVE

6.1. Comportement

L’élève reconnaît que sa participation aux cours, stages, ateliers et coachings de Yoga, Pilates ou renforcement musculaire demande un investissement personnel profond, une bonne condition physique. Tout comportement portant atteinte à sa propre sécurité, celle d’autrui (notamment consommation de drogues, alcool etc.) ou qui empêcherait le bon déroulement des cours, stages et/ou ateliers, sera sanctionné par l’exclusion définitivement de l’élève sans que ce dernier ne puisse prétendre au remboursement des sommes versées à Elise Nhouyvanisvong.

6.2. Média

Tout enregistrement de quel qu’il soit (son, vidéo, etc.) sans l’autorisation explicite écrite d’Elise Nhouyvanisvong est strictement interdit.

ARTICLE 7 – RESPONSABILITÉ ET GARANTIE

N’étant pas en mesure d’évaluer les capacités physiques ou mentales de l’élève, ni de contrôler les informations transmises par celui-ci lors de son inscription aux cours, stages, ateliers et coachings, Elise Nhouyvanisvong demande à l’élève de consulter son médecin en vue d’obtenir un certificat d’aptitude à la pratique de l’activité physique choisie.

Elise Nhouyvanisvong ne pourra en aucun cas être tenue responsable d’un accident survenu à l’un des élèves durant l’une de ses cours, stages, ateliers ou coachings, sauf à ce que la preuve d’une faute commise par Elise Nhouyvanisvong ou par l’un de ses prestataires soit établie en justice. Elise Nhouyvanisvong ne saurait être responsable des dommages directs ou indirects subis par l’élève lorsque le comportement de ce dernier en est à l’origine ou a concouru au dommage qu’il prétend subir.

ARTICLE 8 – VIE PRIVÉE ET PROTECTION DES DONNEES DE L’ÉLÈVE

Les informations personnelles recueillies par Elise Nhouyvanisvong peuvent inclure les nom, adresse postale et/ou électronique, numéro de téléphone portable, informations bancaires etc. Les données nominatives recueillies par Elise Nhouyvanisvong sont confidentielles.

Elise Nhouyvanisvong s’engage à ne pas les communiquer à des tiers. Ces données étant nécessaires à la gestion de la commande et aux services de relations commerciales, elles pourront être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, de respect des obligations légales et réglementaires, ainsi que pour permettre à Elise Nhouyvanisvong d’améliorer et personnaliser les services et les informations envoyées par courriel. Elise Nhouyvanisvong ne vend pas, ne commercialise pas, ne loue pas et plus généralement ne communique pas à des tiers, les informations concernant ses utilisateurs. Elise Nhouyvanisvong ne conserve pas les données nominatives à des fins historiques, statistiques ou de gestion des réclamations. Elise Nhouyvanisvong respecte les normes européennes et françaises les plus contraignantes de protection de la vie privée et des données personnelles notamment la loi « informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 intégrant en droit français la Directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 sur la protection des données personnelles et de la vie privée au sein de l’Union européenne et la loi sur la » confiance dans l’économie numérique » n° 2004-575 du 21 juin 2004 (article L. 33-4-1 du code des postes et télécommunications et article L. 121-20-5 du code de la consommation) intégrant en droit français la Directive 2000/31/CE du 8 juin 2000 sur le commerce électronique et la Directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002 sur la protection des données personnelles et de la vie privée dans les communications électroniques. Pour toute communication avec les élèves, Elise Nhouyvanisvong utilisera en priorité l’adresse mail renseignée par l’élève.

ARTICLE 9 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français, la langue d’interprétation étant la langue française en cas de contestation sur la signification d’un terme ou d’une disposition des présentes.

ARTICLE 10 – RÉCLAMATIONS – INFORMATIONS – NOTIFICATIONS

Toute réclamation, demande complémentaire d’information ou notification prévue aux présentes conditions générales de vente devra être adressée par email à l’adresse électronique suivante: elise.postural(@)gmail.com.